Greffe et archives

Le service du Greffe et des archives de la Régie assume le secrétariat général du Conseil d’administration de la Régie, composé de dix-sept délégués nommés par chacune des municipalités membres de la Régie.  Il siège à l’édifice de la Gendarmerie situé à Beloeil les quatrième mercredi de chaque mois, à l’exception des mois de juillet et décembre.

Pour chacune de ces réunions, de même que celles bi-mensuelles du Comité exécutif, la greffière prépare l’ordre du jour, rédige les résolutions, dresse les procès-verbaux, actes et délibérations.

La greffière est aussi responsable de la gestion documentaire de la Régie.  De plus, avec son assistante, elle voit à l’application et à la gestion des demandes d’accès à l’information adressées à l’ensemble de la direction générale, ainsi que celles concernant les affaires policières.

Le service assume également, par deux préposées aux Archives, la garde des dossiers policiers. Elles veillent au classement de tous les documents, expertises et déclarations constituant les dossiers.

Elles répondent aux demandes des citoyens qui souhaitent obtenir des rapports d’accident, des cartes d’appels ou des rapports d’événements (voir grille des tarifs pour divers services).

La préposée à l’accueil fait également partie du service du Greffe et des archives de la Régie.  C’est par son entremise que s’effectuent les vérifications d’antécédents criminels (lesquelles sont obtenues après s’être présenté, avec deux pièces d’identité, à la réception de la Régie et avoir complété le formulaire prescrit).

Les demandes de pardon sont également déposées à l’accueil.  Pour la prise d’empreintes digitales, un rendez-vous préalable doit être pris à défaut de se présenter le mercredi avant-midi.

 

Adresse du Service:     1578 Chemin du Fer-à-Cheval, à Sainte-Julie, J3E 0A2

Heures d’ouverture:      8h00 à 12h00 et 13h00 à 16h15 (du lundi au vendredi)