Ces appareils peuvent être utilisés sur les routes dont la limite de vitesse ne dépasse pas 50 km/h et sur certaines pistes cyclables. La vitesse maximale de ces appareils doit être limitée à 25 km/h ou moins.
De plus, les utilisateurs d’ATPM doivent être âgés d’au moins 14 ans, porter un casque, et respecter les mêmes règles de circulation que les cyclistes, comme ne jamais circuler sur le trottoir, notamment.
Principales règles
- Trottinette électrique : Il faut être âgé de 14 ans et plus pour utiliser un ATPM
- Vélo électrique : Il faut être âgé de 18 ans et plus pour un vélo électrique, à moins de détenir un permis de conduire pour cyclomoteur.
- La vitesse maximale autorisée est de 25 km/h.
- Le port du casque est obligatoire.
- Circuler sur les trottoirs est interdit.
- Porter des écouteurs est interdit.
- Transporter un passager est interdit.
Appareils visés
- Trottinettes électriques
- Vélos assistés (électriques)
- Véhicules gyroscopiques
- Véhicules semblables à des trottinettes avec siège ou trois roues
Sanctions
Le non-respect de ces règles peut entraîner une amende de 100 $ à 200 $. Les parents ou tuteurs d’un jeune de moins de 14 ans contrevenant au règlement peuvent également être tenus responsables.
Nous vous invitons à faire preuve de courtoisie, de vigilance et de collaboration afin de favoriser une cohabitation harmonieuse et sécuritaire sur les routes et les pistes.